ACTES ADMINISTRATIFS

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Convocation Conseil Communautaire du Lundi 7 Avril 2025
Publié le 02/04/2025
Convocation Conseil Communautaire du Lundi 7 Avril 2025
Convocation Conseil Communautaire du Lundi 7 Avril 2025
Publié le 19/03/2025
Convocation Réunion de Bureau du Lundi 24 Mars 2025
Convocation Réunion de Bureau du Lundi 24 Mars 2025
Publié le 14/03/2025
Registre des délibérations Conseil Communautaire du 24 FEVRIER 2025
Registre des délibérations Conseil Communautaire du 24 FEVRIER 2025
Publié le 28/02/2025
Compte Rendu Réunion des Maires du 27 Janvier 2025
Compte Rendu Réunion des Maires du 27 Janvier 2025
Publié le 28/02/2025
Compte Rendu Réunion Conseil Communautaire du 16 DECEMBRE 2025
Compte Rendu Réunion Conseil Communautaire du 16 DECEMBRE 2025
Publié le 25/02/2025
Registre des délibérations Réunion de Bureau et Maires du 27 JANVIER 2025
Registre des délibérations Réunion de Bureau et Maires du 27 JANVIER 2025
Publié le 21/02/2025
Convocation Conseil Communautaire du Lundi 24 FEVRIER 2025
Convocation Conseil Communautaire du Lundi 24 FEVRIER 2025
Publié le 19/02/2025 par CC du Pays de Conches
Suite à l'arrêt du Plan de Mobilité Simplifié par le Conseil Communautaire, le Conseil Régional, le Conseil Départemental, les communes membres et les EPC/ voisins ont été consultés pour avis.

Le ...
01-ARRET DU PROJET DE PLAN DE MOBILITE SIMPLIFIE
PMS_CC_Pays_de_Conches_finalisé
Avis des communes PMS
Avis d'EPN PMS
Avis Département

PMS

Publié le 07/02/2025
Compte Rendu du CIAS du 12 SEPTEMBRE 2024
Compte Rendu du CIAS du 12 SEPTEMBRE 2024
Publié le 30/12/2024
Registre des délibérations Réunion de Bureau et Maires du 25 NOVEMBRE 2024
Registre des délibérations Réunion de Bureau et Maires du 25 NOVEMBRE 2024